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Marques déposées par la société DECOART
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DECOART
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOART
DECOART, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Kentucky

Numéro de dépôt :
95599634
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015

Présentation de la marque DECOART

Déposée le 1 décembre 1995 par la société DECOART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOART »

Le déposant est la société DECOART domicilié(e) Junction Highways 150 and 27 STANFORD,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2296212) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2296212) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOART est expirée depuis le 1 décembre 2015.

DECOART a également déposé les autres marques suivantes : AMERICANA , CRAFTER'S ACRYLIC , LIQUID RAINBOW , PATIO PAINT , STOPSPIT


DECOART, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Kentucky - Junction Highways 150 and 27 STANFORD,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2296212) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2296212) - 75002 - France


Inscription le 23 mai 2005 - Changement de dénomination n°412531 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296212 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624510 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

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